Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent la vente du produit numérique intitulé « Le pouvoir du pardon », sous forme d’e-book téléchargeable, proposée par Alain Lebeau.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Article 2 – Identité du vendeur

Vendeur : LEBEAU Alain Arnold
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : 4 rue Petitier, 54400 Longwy – France
SIREN : 840 235 691
Email : contact@bdigiweb.com

Article 3 – Description du produit

Le produit vendu est un e-book numérique au format PDF intitulé « Le pouvoir du pardon ».

Il s’agit d’un contenu informatif et spirituel destiné à un usage personnel.

Article 4 – Prix

Le prix du produit est indiqué en euros (€).

TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le prix appliqué étant celui en vigueur au moment de la commande.

Article 5 – Commande et paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements sont sécurisés et effectués via la plateforme Systeme.io et ses prestataires de paiement.

Article 6 – Livraison

Le produit est livré immédiatement après validation du paiement, sous forme :

• d’un lien de téléchargement accessible sur la page de confirmation

• et d’un email contenant le lien de téléchargement

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.

En validant sa commande, le client renonce expressément à son droit de rétractation.

Article 8 – Responsabilité

Le contenu de l’e-book est fourni à titre informatif et spirituel.
Aucun résultat personnel, émotionnel ou spirituel n’est garanti.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’usage ou de l’interprétation faite du contenu.

Article 9 – Propriété intellectuelle

L’e-book « Le pouvoir du pardon » est protégé par le droit d’auteur.

Toute reproduction, diffusion, partage ou revente, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.

Article 10 – Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

Article 11 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.